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1. Propriété du site

Le présent site est la propriété de l’association Fédération ADMR de Lozère,  dont le numéro SIRET est 32526742500024 dont le siège social est situé 1C boulevard Théophile Roussel – 48000 MENDE.

2. Acteurs gestion du site

Hébergeur :

Société OVH
www.ovh.com
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de la publication :

Conception du site internet :

Agence Imago design

Val Lib – 8 Rue de Wunsiedel
48000 MENDE
Tél. : 04 66 31 95 45

3. Données personnelles

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Les données que vous aurez volontairement enregistrées lors de votre demande de contact, de devis ou de candidature sont nécessaires à la prise en compte de vos attentes. Elles ne seront conservées que pour une durée adéquate à cette finalité ou pour une durée conforme à la loi (obligation de conservation ou prescription), et, sont réservées aux seules personnes autorisées au sein de notre association ou d’autres structures du réseau ADMR. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues sur ce site.

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Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à la Fédération ADMR de Lozère ou directement auprès du Délégué à la Protection des Données que nous avons désigné ou son représentant : dpo.admr48@un.admr.org .

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Les utilisateurs du site web “www.admr48.fr” sont tenus de respecter les dispositions de la Loi “informatique et libertés”, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des données nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de personnes.

4. Propriété intellectuelle

Ce site est la propriété exclusive de la Fédération ADMR de Lozère. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Fédération ADMR de Lozère est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Si vous souhaitez reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) paru sur le site “www.admr48.fr” sur support papier et/ou électronique (Web, intranet, CD-ROM…), vous devez formuler votre demande par courrier à “ADRESSE” ou via courriel : Page de Contact

5. Configuration informatique

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6. Contenu du site

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